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INFORMATIONS SUR LA   SOCIETE :
 

 Société  à Responsabilité Limitée au capital de 7622,45 euros créée en 1996.

      SIRET : 40827185600077 RCS NANTES

      Siège social : 296 ROUTE DE VANNES 44700-ORVAULT

      02  40 63 90 02 / antoine.ferrier@sexity.fr

 


     

CREDITS :
 


           http://www.sexity.fr est l'adresse du site de SEXITY.

        Directeur de la publication : Antoine FERRIER

    
 

CONDITIONS D'UTILISATION :
 


        Toute personne qui accède au site de SEXITY ( http://www.sexity.fr ) s'engage à respecter les présentes conditions  d'utilisation. Toute personne consultant le Site SEXITY est responsable  des données qu'elle diffuse, utilise et/ou transfère et s'engage à ce titre à  respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux  contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la  haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits  de propriété intellectuelle, …). SEXITY n'est pas responsable de l'usage des  données, du contenu diffusé ou des prestations d'une autre personne et qui,  notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
    La mise en place d'un  lien hypertexte vers le  Site SEXITY nécessite une autorisation préalable et  écrite de SEXITY qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites  ayant un lien hypertexte avec le Site SEXITY et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à  leur utilisation.
    Le Site SEXITY est soumis à la loi française, les tribunaux français  étant seuls compétents en cas de litige.


     

PROPRIETE - COPYRIGHT :
 


        La présentation et le  contenu du site  constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en  vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle,  dont SEXITY est titulaire. Les dénominations ou appellations, les logos ainsi  que les slogans sont, sauf indications particulières, des marques déposées par  SEXITY. Les créations apparaissant sur le  Site SEXITY, dessins, photographies, images, textes,  séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées sur le  Site SEXITY sont objets de droits d’auteur, de  propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété  de SEXITY ou de tiers ayant autorisé SEXITY à les utiliser.
    Aucune exploitation  commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation,  modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou  intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables) ne pourra en être  faite sans l'accord préalable et écrit de SEXITY, à l'exception de  l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes  voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
    Outre les droits  d’auteur, la violation de l'un de ces droits de propriété industrielle et/ou  intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans  d'emprisonnement et d'une amende de 300.000 euros.


     

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